Investir dans le numérique

Investir dans le numérique

Investir dans le numérique

Mentions légales

L’Association Française des Editeurs de Logiciels, AFDEL, tient à remercier les services de la Caisse des dépôts et consignations ainsi que la Direction générale de la compétitivité, de l’Industrie et des Services pour leur soutien apporté à la réalisation de ce site.

EDITEUR

Association Française des Editeurs de Logiciels (AFDEL)
11-17 rue de l’Amiral Hamelin
75016 PARIS
www.afdel.fr  

Téléphone : +33 1 49 53 05 89
Fax : +33 1 45 62 01 12 
N° SIRET : 48930536700018
 
Directeur de la publication : Patrick BERTRAND
Responsable de la rédaction : Fabrice LARRUE

HEBERGEUR

ISOTOOLS, Groupe IDS
Société Anonyme inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 404 066 862, au capital social de 58 000 euros, 55 rue Boussingault 75013 Paris
www.isotools.com
Téléphone : +33 1 53 62 64 99

Partenaire technique : OXICAT - www.oxicat.com - 01 77 79 21 15

DROITS D'AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus géné­ra­le­ment, des trai­tés et accords inter­na­tio­naux com­por­tant des dis­po­si­tions rela­ti­ves à la pro­tec­tion des droits d’auteurs, il est interdit  de repro­duire, de façon totale ou partielle, pour un usage autre que privé mais aussi de ven­dre, dis­tri­buer, émettre, dif­fu­ser, adap­ter, modi­fier, publier, com­mu­ni­quer inté­gra­le­ment ou par­tiel­le­ment, sous quel­que forme que ce soit, les don­nées, la pré­sen­ta­tion ou l’orga­ni­sa­tion du site sans l’auto­ri­sa­tion écrite préa­la­ble de L’AFDEL.
 
Les photographies, textes, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’AFDEL ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES DU 6 JANVIER 1978

Conformément à l’article 39 de la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux libertés, tout uti­li­sa­teur enregistré sur le site bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant en s’adressant à l’AFDEL – 11-17, rue de l’Amiral Hamelin, 75016 Paris.

LIENS HYPERTEXTES

L'Editeur décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes.

RESPONSABILITE

L’AFDEL, son Président ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit engendré par une connexion à son site. Il est de la seule responsabilité de l’utilisateur de prendre en charge la protection de ses données et équipements contre notamment la contamination par des virus informatiques, les tentatives d’intrusion, la perte, la détérioration ou l’altération de fichiers dus à une connexion par Internet au présent Site.